Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. Le premier conseil municipal après les vacances a été, en grande partie, consacrée à ...

Le conseil décide de procéder à la révision de la carte communale et donne son accord sur le principe de l'achat de terrain sur la zone d'aménagement différée (ZAD) en vu de réaliser une réserve ...

Sujet central du dernier conseil municipal de ce vendredi 22 décembre, le conseil municipal a voté à l'unanimité le lancement de la procédure de révision générale du Plan local d'urbanisme sur la ...

Réuni jeudi 16 mai, le Conseil municipal de Grand-Champ a notamment abordé les modalités de la révision du PLU. Révision du PLU. Approuvé le 12 janvier 2006, le PLU a depuis fait depuis l’objet de ...

Après le National, le Conseil des Etats a adopté mardi une révision de la loi sur l'aide monétaire, qui prévoit une prolongation de la durée maximale de l'aide monétaire, comme le demandait le FMI. La ...

La révision de la LCo a passé la rampe vendredi par 93 voix sans opposition et 2 abstentions. Elle vise notamment à octroyer aux communes «la plus grande liberté possible dans leur organisation et les ...

Le Conseil d'administration du Fonds monétaire international (FMI) a adopté le 22 janvier 2014 un rapport au Conseil des gouverneurs, l'organe décisionnel suprême du FMI, sur les réformes de 2010 et ...

Le conseil municipal s’est réuni mardi 28 septembre, à la salle des fêtes, sous la présidence de Chrystophe Aubert, maire. Les élus se sont prononcés sur les délibérations suivantes : Arrêt de projet ...

Le 7 mars 2018, les ambassadeurs auprès de l'UE ont approuvé un accord intervenu avec le Parlement européen sur une révision ciblée des règles relatives au financement des partis politiques européens.